Les clauses indispensables dans un contrat freelance

Un bon contrat, c'est votre meilleure assurance

Travailler sans contrat, c'est conduire sans ceinture. Tant que tout va bien, on ne voit pas le probleme. Mais au premier impreu, les degats peuvent etre considerables. Un client qui refuse de payer, un projet qui derape, un malentendu sur les livrables : sans document ecrit, vous n'avez aucun recours solide.

Le contrat n'est pas la pour creer de la mefiance. Au contraire, il clarifie les attentes des deux cotes et pose un cadre sain pour collaborer. Voici les sept clauses que chaque contrat freelance devrait contenir.

Les 7 clauses essentielles

1. Le perimetre de la mission (scope of work)

C'est la clause la plus importante et souvent la plus negligee. Elle decrit precisement ce que vous allez livrer, en combien d'etapes, et ce qui n'est pas inclus.

Ce qu'il faut preciser :

• Les livrables concrets (maquettes, pages, fonctionnalites, textes...)
• Le nombre de rounds de revisions inclus
• Les formats de livraison
• Ce qui est explicitement hors perimetre

Sans cette clause, vous vous exposez au scope creep, ce phenomene ou le projet grossit semaine apres semaine sans que votre remuneration suive.

2. Les conditions de paiement

L'argent est le sujet qui fache. Mieux vaut tout mettre par ecrit des le depart.

A inclure :

• Le montant total ou le taux horaire/journalier
• Le calendrier de paiement (acompte de 30 %, paiement intermediaire, solde a la livraison)
• Les delais de paiement (30 jours max, idealement 14 jours)
• Le mode de paiement accepte
• Les penalites de retard

Un acompte de 30 a 50 % avant de commencer est une pratique standard. Ne laissez personne vous convaincre du contraire.

3. La politique de revisions

"Vous pouvez juste changer ce petit truc ?" Si vous n'avez pas defini de limite, cette phrase reviendra encore et encore.

Recommandations :

• Fixez un nombre de revisions incluses (2 ou 3 rounds est raisonnable)
• Precisez ce qui constitue une "revision" vs un "changement majeur"
• Indiquez le tarif pour les revisions supplementaires
• Definissez un delai de retour client (ex. : 5 jours ouvrables)

4. La propriete intellectuelle

Qui detient les droits sur le travail ? Cette question semble simple, mais elle cree enormement de litiges.

Les options courantes :

• Cession totale a la livraison : le client devient proprietaire apres paiement integral
• Licence d'utilisation : vous restez proprietaire, le client obtient un droit d'usage
• Cession partielle : vous conservez le droit d'utiliser le travail dans votre portfolio

Quelle que soit l'option choisie, preciser que le transfert de propriete n'intervient qu'apres paiement complet est essentiel. C'est votre meilleure protection contre les impayes.

5. Les conditions de resiliation

Parfois, ca ne fonctionne pas. Il faut pouvoir sortir proprement d'une collaboration.

A prevoir :

• Un preavis minimum (15 a 30 jours)
• Les conditions financieres en cas de resiliation (paiement du travail deja effectue)
• La restitution des documents et accees
• Un "kill fee" eventuel (compensation si le client annule le projet en cours)

6. La clause de confidentialite

Certains projets impliquent des informations sensibles. Meme quand ce n'est pas le cas, une clause de confidentialite rassure le client.

Points importants :

• Definir ce qui est considere comme confidentiel
• Preciser la duree de l'obligation (generalement 1 a 3 ans apres la fin du contrat)
• Prevoir des exceptions raisonnables (informations deja publiques, obligations legales)

Attention : une clause trop large pourrait vous empecher de mentionner le client dans votre portfolio. Negociez ce point.

7. La limitation de responsabilite

En cas de probleme avec votre travail, jusqu'ou etes-vous responsable ? Sans limitation, un client pourrait theoriquement vous reclamer des dommages disproportionnes.

Bonnes pratiques :

• Limiter votre responsabilite au montant total du contrat
• Exclure les dommages indirects (perte de chiffre d'affaires, atteinte a l'image)
• Preciser un delai pour signaler un defaut (ex. : 30 jours apres livraison)

Les erreurs frequentes

• Utiliser un modele sans l'adapter : chaque mission est differente. Un contrat generique ne couvre pas vos besoins specifiques.
• Accepter les conditions du client sans negocier : un contrat se discute. Proposez toujours vos propres clauses.
• Ne pas faire signer avant de commencer : un contrat signe apres le debut du projet perd en force juridique.
• Oublier les annexes : le brief, les specifications techniques ou le devis signe devraient etre joints au contrat.

Protegez-vous sans alourdir la relation

Un bon contrat ne fait pas de vous quelqu'un de difficile. Il fait de vous un professionnel. Les clients serieux apprecient la clarte, et ceux qui refusent de signer un contrat vous envoient un signal d'alerte.

Utilisez notre checklist de contrat pour verifier que vous n'oubliez aucune clause essentielle avant votre prochaine mission.